Déposée le 15 mai 2000 par monsieur CAPDEBARTHES Max
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A Cuir D'Aubrac » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est monsieur CAPDEBARTHES Max domicilié(e) Route de Rodez,
12800 SAUVETERRE DE ROUERGUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLBERT INNOVATION TOULOUSE,
M. GARIN Etienne domicilié(e) 2Ter Rue Gustave de Clausade,
BP 30,
81800 RABASTENS - France.
La marque A Cuir D'Aubrac a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3027801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. CAPDEBARTHES Max - Route de Rodez,
12800 SAUVETERRE DE ROUERGUE - France
COLBERT INNOVATION TOULOUSE,
M. GARIN Etienne - 2Ter Rue Gustave de Clausade,
BP 30,
81800 RABASTENS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438546 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-26
Renouvellement sans limitation le 4 juin 2020 n°2749971 - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-06-04
Cuir, produits en cuir non compris dans d'autres classes à savoir : bourses ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; étuis à cigares ; blagues à tabacs ; coffrets à cigares ; porte-pipes ; fourreaux de parapluie ; malettes pour documents ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-musique ; corbeilles ; coffrets stylos ; sacs à main ; trieurs courriers, étuis stylos ; pots à crayons ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; carniers ; cartables ; gibecières ; sacoches ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à roulettes, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton cuir ; caisses ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-cases" ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons ; courroles de harnais, courroies de patins ; lanières ; sangles ; colliers pour animaux ; laisses ; muselières ; musettes-mangeoires et musettes à fourrage ; oeillères ; garnitures pour meubles ; sous-mains ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves. Etuis porte-couteau ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chappellerie. : Services de tannerie. Services de mégisserie. Abattage d'animaux. Teinture du cuir. Travail du cuir. Travail des fourrures. Travaux des peausserie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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